Conditions Générales de Vente et Transport
Généralité
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les relations commerciales conclues par le biais du site Internet , entre l'Huilerie St Michel (SARL MENTON SAVEURS) et l'auteur de la commande (Le client).Aucune condition particulière ne peut,sauf acceptation formelle et écrite de l'Huilerie St Michel prévaloir contre les présentes conditions générales en ligne.Toute condition contraire opposée par le client sera donc,à défaut d'acceptation expresse inopposable à l'Huilerie St Michel quel que soit le moment o๠elle aura pu àªtre portée à sa connaissance.L'Huilerie St Michel pourra modifier les présentes conditions générales de vente à tout moments,sous réserve de faire apparaître ces modifications sur son site.
Commandes
L'Huilerie St Michel s'engage à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente. En confirmant votre commande,vous confirmerez accepter l'intégralité des présentes conditions générales de vente mises à votre disposition sur le site,et reconnaissez en avoir parfaite connaissance,renonà§ant de ce fait à vous prévaloir de tout document contradictoire,et notamment de vos propres conditions générales d'achat,l'acte d'achat entraînant l'acceptation de ces conditions générales de vente seules applicables à la commande.
Les Modes de Commandes : Par Internet sur notre site.
Prix
Les prix sont indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis,sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros .Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande, aucun paiement contre remboursement n'est accepté.La TVA applicable est de 5,5% sur l'huile d'olive et tous les produits alimentaires, sauf les savons,savonnettes,gels douche, produits d'hygiène et beauté (TVA à 19,6%).pour toute expédition dans les DOM TOM et Hors UE les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
Mode de Paiement : Cartes bancaires
Les produits restent la propriété de L'Huilerie St Michel jusqu'au complet encaissement du prix.
Livraison et frais d'expédition
La livraison est assurée uniquement en France métropolitaine, Corse, UE, Canada et U.S.A,
La livraison s'effectue par la poste aux horaires de livraison des tournées postales de la localité de livraison généralement le matin entre 8h et 12h.si vous àªtes absent lors du passage du facteur, un avis est déposé dans votre boîte aux lettres.Votre colis sera alors mis à disposition au bureau de poste le plus proche.les délais de livraisons sont à titre indicatif de 4 jours.Les frais de livraison sont facturés au poids.
Prix TTC
FRANCE
<=1 kg : 8.29 €
entre 1 et 2 : 9.64 €
entre 2 et 3 : 10.42 €
entre 3 et 4 : 11.19 €
entre 4 et 5 : 11.97 €
entre 5 et 6 : 12.75 €
entre 6 et 7 : 13.53 €
entre 7 et 8 : 14.30 €
entre 8 et 9 : 15.14 €
entre 9 et10 : 15.98 €
entre 10 et 15 : 18.06 €
>15 : 24.40 €
EUROPE
<1kg : 22.13 €
entre 1 et 2 : 26.43 €
entre 2 et 3 : 30.74 €
entre 3 et 4 : 35.04 €
entre 4 et 5 : 39.35 €
entre 5 et 6 : 43.65 €
entre 6 et 7 : 47.96 €
entre 7 et 8 : 52.27 €
entre 8 et 9 : 56.57 €
entre 9 et 10 : 60.88 €
entre 10 et 15 : 77.14 €
entre 15 et 20 : 93.17 €
entre 20 et 25 : 91.40 €
> 25 kg : 104.90 €
USA/ CANADA
<1kg : 26.91 €
entre 1 et 2 : 35.28 €
entre 2 et 3 : 43.65 €
entre 3 et 4 : 52.03 €
entre 4 et 5 : 60.04 €
entre 5 et 6 : 68.77 €
entre 6 et 7 : 77.14 €
entre 7 et 8 : 85.51 €
entre 8 et 9 : 93.89 €
entre 9 et 10 : 102.26 €
entre 10 et 15 : 132.16 €
entre 15 et 20 : 162.06 €
entre 20 et 25 : 192.96 €
> 25 kg : 221.86 €
Pour les commandes plus importantes, nécessitant l'intervention d'un transporteur, le tarif sera celui appliqué par ce dernier.
Responsabilités
L'Huilerie St Michel s'engage à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en oeuvre du service offert au client de sorte que son obligation n'est qu'une obligation de moyen. En tout état de cause ,sa responsabilité ne pourra pas àªtre retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait de l'indisponibilité d'un produit ou d'un cas de force majeure tel que , et sans limitation, les catastrophes,grèves, incendies,inondations défaillance ou panne de matériel,des moyens de transport,de communication ou du fait de vos agissements.Les produits proposés sont conformes à la législation franà§aise en vigueur et aux normes applicables en France.Les photographies ,textes,graphismes,informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.En conséquence la responsabilité de l'Huilerie St Michel ne saurait àªtre engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies,textes ou graphismes,informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.
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